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Brevet européen · EP4058736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4058736
Numéro de demande
EP21780979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
21 sept. 2022
Délivré
10 sept. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/02 (2006.01)
Priorité
KR 20200038942 31.03.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/003900 30.03.2021
Publication PCT
WO2021/201553 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

JEONG, Heesoo

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

KIM, Woojoo

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

KIM, Sihwan

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

SEO, Hoseung

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

LEE, Dongmyeong

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

CHANG, Hongman

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.