PROCÉDÉ DE SYNCHRONISATION D'UN SYSTÈME DE COMMUNICATION BASÉ SUR LA RETRANSMISSION DE DONNÉES
Brevet européen · EP4059180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4059180
- Numéro de demande
- EP20803193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 7/02 (2006.01)H04L 7/04 (2006.01)H04W 56/00 (2009.01)H04L 1/18 (2023.01)
- Priorité
- FR 1912645 13.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/081906 12.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/094449 20.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Titulaire
46 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Université Grenoble Alpes
621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR
27 rue Marcoz, 73000 Chambéry, FR
Inventeur
38130 ECHIROLLES, FR
38100 GRENOBLE, FR
38330 SAINT NASAIRE LES EYMES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.