NOTBELEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4059323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4059323
Numéro de demande
EP20821264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2020
Publié
21 sept. 2022
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05B 47/19 (2020.01)
H05B 47/20 (2020.01)
H05B 47/185 (2020.01)
H05B 47/175 (2020.01)
Priorité
EP 19219188 23.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/086085 15.12.2020
Publication PCT
WO2021/130048 01.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 9 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.07.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Tridonic GmbH & Co KG

Tridonic GmbH & Co. KG

Färbergasse 15, 6851 Dornbirn, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BLUM, Jürgen

6850 Dornbirn, AT

AMANN, Günter

6850 Dornbirn, AT

OLARIU, Laura

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.