CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP4059447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4059447
- Numéro de demande
- EP22155899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2022
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/122 (2006.01)A61B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202117204200 17.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 25 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 20 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
Wiedenbein, Wolfgang
30655 Langenhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.