SCHNITTFÜHRUNG UND SYSTEME

Brevet européen · EP4059448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4059448
Numéro de demande
EP22158462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2022
Publié
21 sept. 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
US 202163152941 P 24.02.2021
US 202217648233 18.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  4. 4 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 04.08.2025

  5. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

Wong, Kian-Ming (Kevin)

Lakeland, 38002, US

McGee, Johnny

Halls, 38040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.