SCHNITTFÜHRUNG UND SYSTEME
Brevet européen · EP4059448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4059448
- Numéro de demande
- EP22158462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2022
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)
- Priorité
- US 202163152941 P 24.02.2021US 202217648233 18.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 4 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Wong, Kian-Ming (Kevin)
Lakeland, 38002, US
McGee, Johnny
Halls, 38040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.