STROMVERSORGUNGSGERÄT

Brevet européen · EP4059458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4059458
Numéro de demande
EP20888185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2020
Publié
21 sept. 2022
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019204440 12.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/041667 09.11.2020
Publication PCT
WO2021/095671 20.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

NATIONAL UNIVERSITY CORPORATION SHIGA UNIVERSITY OF MEDICAL SCIENCE

Setatsukinowa-cho, Otsu-shi, Shiga 520-2192, JP

Inventeur

TANI, Tohru

Otsu-shi, Shiga 520-2192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.