EMBASE TRANSMUCOSALE A PASSAGE LONGITUDINAL TRAVERSANT AMELIORE

Brevet européen · EP4059467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4059467
Numéro de demande
EP21162975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2021
Publié
21 sept. 2022
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 8 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.09.2023

  7. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

ANTHOGYR

2237 avenue André Lasquin, 74700 Sallanches, FR

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

Inventeur

RICHARD, Hervé

73590 NOTRE DAME DE BELLECOMBE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.