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Brevet européen · EP4059545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4059545
- Numéro de demande
- EP22172392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2015
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/168 (2006.01)A61M 39/08 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 39/00 (2006.01)A61M 39/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201414323571 03.07.2014US 201414323604 03.07.2014
- Divisionnaire de
- EP15745615
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Titulaire
Manchester, NH 03101-1129, US
Inventeur
Litchfield New Hampshire 03052, US
Manchester New Hampshire 03104, US
Litchfield New Hampshire 03052, US
Bedford New Hampshire 03110, US
Concord New Hampshire 03301, US
Merrimack New Hampshire 03054, US
Hollis New Hampshire 03049, US
Manchester New Hampshire 03102, US
Bedford New Hampshire 03110, US
Salem New Hampshire 03079, US
Manchester New Hampshire 03104, US
Manchester New Hampshire 03104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.