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Brevet européen · EP4059546 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4059546
Numéro de demande
EP20887973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2020
Publié
21 sept. 2022
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
CN 201911122416 15.11.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/096219 15.06.2020
Publication PCT
WO2021/093325 20.05.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

LIU, Huayong

Shenzhen, Guangdong 518107, CN

ZHAO, Pengshi

Shenzhen, Guangdong 518107, CN

WU, Dingwei

Shenzhen, Guangdong 518107, CN

ZUO, Pengfei

Shenzhen, Guangdong 518107, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.