GREIFEINRICHTUNG

Brevet européen · EP4059631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4059631
Numéro de demande
EP21163197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2021
Publié
21 sept. 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B21D 51/26 (2006.01)
B23B 31/30 (2006.01)
B65G 47/90 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 22 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  4. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

Brechling, Carsten

89073 Ulm, DE

Waibel, Florian

73525 Schwäbisch Gmünd, DE

Stix, Antal Miklós

73054 Eislingen/Fils, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.