ACHSANTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP4059755 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4059755
Numéro de demande
EP22161575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2022
Publié
21 sept. 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 102021106267 15.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 6 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.02.2026

  4. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

JABER, Abdullah

52066 Aachen, DE

MAZYEK, Raid

52222 Stolberg, DE

MUES, Helko

52070 Aachen, DE

WILKE, Konstantin

52068 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.