SCHIFF
Brevet européen · EP4059827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4059827
- Numéro de demande
- EP20903899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2020
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 25/08 (2006.01)B63B 25/14 (2006.01)B63B 25/16 (2006.01)F17C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019229207 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/033748 07.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/124618 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
ISHIDA, Toshinori
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
MORIMOTO, Shinsuke
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
OGATA, Toshio
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.