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Brevet européen · EP4059861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4059861
- Numéro de demande
- EP22165708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2017
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 19/42 (2006.01)B65D 19/44 (2006.01)B62B 3/16 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)B60B 33/00 (2006.01)B62B 3/14 (2006.01)B65D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201601616 28.01.2016GB 201601705 29.01.2016GB 201615479 12.09.2016
- Divisionnaire de
- EP17743827
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
TAKYAR, Sanjiv
Surrey, GU18 5XZ, GB
WESSON, Karl Michael
Surrey, GU18 5XZS, GB
COPE, Andy
3970 Leopoldsburg, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.