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Brevet européen · EP4059861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4059861
Numéro de demande
EP22165708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2017
Publié
21 sept. 2022
Délivré
13 nov. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/42 (2006.01)
B65D 19/44 (2006.01)
B62B 3/16 (2006.01)
B62B 5/00 (2006.01)
B60B 33/00 (2006.01)
B62B 3/14 (2006.01)
B65D 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 201601616 28.01.2016
GB 201601705 29.01.2016
GB 201615479 12.09.2016
Divisionnaire de
EP17743827
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Inventeur

TAKYAR, Sanjiv

Surrey, GU18 5XZ, GB

WESSON, Karl Michael

Surrey, GU18 5XZS, GB

COPE, Andy

3970 Leopoldsburg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.