VERSCHLUSSKAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP4059865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4059865
Numéro de demande
EP22160741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2022
Publié
21 sept. 2022
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65D 55/16 (2006.01)
B65D 41/34 (2006.01)
B29C 33/44 (2006.01)
B29C 43/02 (2006.01)
B29C 43/36 (2006.01)
B29C 43/50 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
B29C 45/33 (2006.01)
B29C 45/44 (2006.01)
Priorité
IT 202100006557 18.03.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 7 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.08.2023

  5. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

SACMI COOPERATIVA MECCANICI IMOLA SOCIETA' COOPERATIVA

Via Selice Provinciale, 17/A, 40026 Imola, IT

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

ZUFFA, Zeno

40021 Borgo Tossignano (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.