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Brevet européen · EP4059897 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4059897
- Numéro de demande
- EP20888189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C02F 1/00 (2023.01)G06Q 50/06 (2024.01)G16Y 10/35 (2020.01)G16Y 20/10 (2020.01)G16Y 40/35 (2020.01)
- Priorité
- JP 2019205983 14.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/042323 12.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/095819 20.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
OKUDERA, Shohei
Tokyo 103-0002, JP
YAMADA, Ryo
Tokyo 103-0002, JP
MAEDA, Yosuke
Tokyo 103-0002, JP
NISHIO, Manabu
Tokyo 103-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.