ELEKTROCHEMISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4060085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060085
- Numéro de demande
- EP21192532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2021.01)C25B 9/23 (2021.01)C25B 9/75 (2021.01)C25B 9/77 (2021.01)C25B 11/075 (2021.01)C25B 11/081 (2021.01)C25B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021044794 18.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Sekiguchi, Shinichi
Kawasaki-shi, Kanagawa, JP
Yoshinaga, Norihiro
Minato-ku, Tokyo, JP
Kitagawa, Ryota
Minato-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.