SÄULENPROTEKTOR UND SÄULENSCHUTZSYSTEM

Brevet européen · EP4060119 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4060119
Numéro de demande
EP22172509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2016
Publié
21 sept. 2022
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E01F 15/14 (2006.01)
E04C 3/30 (2006.01)
E04H 12/22 (2006.01)
Priorité
US 201562110520 P 31.01.2015
Divisionnaire de
EP19208830
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

RYAN, James P.

Lakewood Ohio, 44107, US

WAGNER, Jeffrey P.

Greenfield Indiana, 46140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.