SANITÄRE ARMATUR
Brevet européen · EP4060134 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060134
- Numéro de demande
- EP22172983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2020
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03C 1/232 (2006.01)E03C 1/04 (2006.01)E03C 1/24 (2006.01)B05B 15/50 (2018.01)
- Divisionnaire de
- EP20214476
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 6 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.