ÉLÉMENT DE CONSTRUCTION

Brevet européen · EP4060143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4060143
Numéro de demande
EP22161955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2022
Publié
21 sept. 2022
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 5/04 (2006.01)
E04G 21/32 (2006.01)
E04B 2/74 (2006.01)
E04G 15/04 (2006.01)
E04G 15/06 (2006.01)
E04G 21/18 (2006.01)
E04B 1/41 (2006.01)
Priorité
FR 2102625 16.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

KP1

91 Allée des Fenaisons, 84000 Avignon, FR

Inventeur

HUPIN, Joël

76000 ROUEN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.