SCHIRM
Brevet européen · EP4060146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060146
- Numéro de demande
- EP22161766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2022
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04H 12/22 (2006.01)A45B 25/22 (2006.01)A45C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021106640 18.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 18 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
Ballendat, Martin
84359 Simbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.