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Brevet européen · EP4060149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4060149
Numéro de demande
EP22162793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2022
Publié
21 sept. 2022
Délivré
8 mai 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 63/00 (2006.01)
E05B 63/06 (2006.01)
E05C 9/18 (2006.01)
Priorité
IT 202100006593 18.03.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  3. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

Alban Giacomo S.p.A.

Via A. De Gasperi, 75, 36060 Romano d'Ezzelino (VI), IT

Inventeur

ALBAN, Giacomo Mario

36060 Romano d'Ezzelino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.