SEILWIRBEL
Brevet européen · EP4060161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060161
- Numéro de demande
- EP21163391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2021
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 17/05 (2006.01)E21B 17/07 (2006.01)E21B 19/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 29 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 13 mars 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein → Bogensberger Patent- & Markenbüro, Widagass 47, 9487 Gamprin-Bendern, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 11 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Titulaire
86529 Schrobenhausen, DE
Mandataire
9487 Gamprin-Bendern, LI
Inventeur
86554 Pöttmes, DE
86447 Aindling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.