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Brevet européen · EP4060178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060178
- Numéro de demande
- EP22160710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)G05D 16/10 (2006.01)F16C 17/26 (2006.01)F16K 3/26 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021044834 18.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
SUENAGA, Naoya
Atsugi, 243-0801, JP
AIZAWA, Shutaro
Atsugi, 243-0801, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.