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Brevet européen · EP4060192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4060192
Numéro de demande
EP21163643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2021
Publié
21 sept. 2022
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F04B 35/00 (2006.01)
F04B 9/10 (2006.01)
F04B 9/113 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Alema Solutions Srls

Via Domenico Concordia, 36/F, 62100 Macerata, IT

Inventeur

FRANCO, Andrea

62100 MACERATA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.