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Brevet européen · EP4060210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4060210
Numéro de demande
EP22157713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2022
Publié
21 sept. 2022
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16K 1/02 (2006.01)
F16K 15/18 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
Priorité
DE 202021101378 U 18.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 30 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Prof. Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  5. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Inventeur

Thurau, Friedrich

58849 Herscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.