KESSEL

Brevet européen · EP4060229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4060229
Numéro de demande
EP20886201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2020
Publié
21 sept. 2022
Délivré
7 août 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 3/02 (2006.01)
F22B 35/00 (2006.01)
C01B 3/00 (2006.01)
F24V 30/00 (2018.01)
F28D 20/00 (2006.01)
F22B 1/02 (2006.01)
F22B 1/28 (2006.01)
Priorité
JP 2019207481 15.11.2019
JP 2020126761 27.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/038870 15.10.2020
Publication PCT
WO2021/095430 20.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

Clean Planet Inc.

2-3, Kaigan 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0022, JP

MIURA CO., LTD.

7, Horie-cho, Matsuyama-shi Ehime 799-2696, JP

Inventeur

INOUE, Kazunobu

Matsuyama-shi, Ehime 799-2696, JP

YAMAMOTO, Hidetaka

Matsuyama-shi, Ehime 799-2696, JP

ISHIZAKI, Nobuyuki

Matsuyama-shi. Ehime 799-2696, JP

OTANI, Kazuyuki

Matsuyama-shi, Ehime 799-2696, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.