KÜNSTLICHER KAMIN
Brevet européen · EP4060238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060238
- Numéro de demande
- EP22162183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2022
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24C 7/00 (2006.01)G02B 30/56 (2020.01)
- Priorité
- BE 202105198 15.03.2021
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 21.09.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 20 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
VERSCHUERE, Ghislaine
9870 Olsene, BE
DE WOLF, Christian
9660 Brakel, BE
DE WOLF, Alexander
9660 Brakel, BE
VERPLANCKE, Bert
9870 Olsene, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.