WÄRMETECHNISCHES GERÄT
Brevet européen · EP4060247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060247
- Numéro de demande
- EP22160385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2022
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/18 (2022.01)
- Priorité
- DE 102021105731 10.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 9 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Viessmann Climate Solutions SE, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne → Viessmann Holding International GmbH, Viessmannstraße 1, 35108 Allendorf (Eder), Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
Becker, Christian
57880 Varsberg, FR
Schiller, Manuel
57385 Tritteling-Redlach, FR
Donnot, Pierre
54760 Faulx, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.