WÄGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4060296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4060296
Numéro de demande
EP22160300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2022
Publié
21 sept. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01G 19/03 (2006.01)
G01G 23/10 (2006.01)
G01G 23/16 (2006.01)
Priorité
JP 2021045010 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Ishida Co., Ltd.

ISHIDA CO., Ltd.

44, Sanno-cho, Shogoin Sakyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 606-8392, JP

Inventeur

TARUMOTO, Yoshinori

Shiga, 520-3026, JP

TAJIRI, Shoko

Shiga, 520-3026, JP

HAYASHIDA, Kohei

Shiga, 520-3026, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.