ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS
Brevet européen · EP4060704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060704
- Numéro de demande
- EP22170915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01H 50/04 (2006.01)H01H 50/16 (2006.01)H01H 50/24 (2006.01)H01H 51/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015153749 03.08.2015JP 2015153745 03.08.2015JP 2015153750 03.08.2015
- Divisionnaire de
- EP16832508
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
Nakahata, Atsushi
Osaka-shi, 540-6207, JP
Kato, Yoshimasa
Osaka-shi, 540-6207, JP
Nishiyama, Machiko
Osaka-shi, 540-6207, JP
Hounoki, Hironori
Osaka-shi, 540-6207, JP
Fujita, Izumi
Osaka-shi, 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.