SOFTPACK-BATTERIEMODUL UND DESSEN STROMVERSORGUNG
Brevet européen · EP4060795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060795
- Numéro de demande
- EP22157908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/105 (2021.01)H01M 50/119 (2021.01)H01M 50/121 (2021.01)H01M 50/122 (2021.01)H01M 50/124 (2021.01)H01M 50/126 (2021.01)H01M 50/20 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/176 (2021.01)
- Priorité
- TW 110109697 18.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YANG, Szu-Nan
Taoyuan City, TW
WU, Meng-Hung
Taoyuan City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.