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Brevet européen · EP4060815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4060815
Numéro de demande
EP22162218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2022
Publié
21 sept. 2022
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01R 4/46 (2006.01)
H01R 4/30 (2006.01)
H01R 4/36 (2006.01)
H01R 4/70 (2006.01)
H01R 11/11 (2006.01)
H02G 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021106565 17.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 20 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  5. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

DEHN SE

Hans-Dehn-Straße 1, 92318 Neumarkt i.d. OPf., DE

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

Wildfeuer, Sabine

92318 Neumarkt i.d.OPf., DE

Rother, Claudia

92318 Neumarkt i.d.OPf., DE

Hannig, Martin

92318 Neumarkt i.d.OPf., DE

Seger, Siegfried

92318 Neumarkt i.d.OPf., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.