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Brevet européen · EP4060827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060827
- Numéro de demande
- EP22162028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2022
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/6591 (2011.01)H01R 13/6582 (2011.01)H01R 13/6471 (2011.01)H01R 13/523 (2006.01)
- Priorité
- GB 202103663 17.03.2021GB 202103664 17.03.2021GB 202103666 17.03.2021GB 202103668 17.03.2021GB 202103669 17.03.2021GB 202103667 17.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Siemens Energy Global GmbH & Co. KG
81739 München, DE
Inventeur
Burrow, Christopher
Ulverston, LA12 9DD, GB
Walton, Daniel
Carnforth, LA5 8BP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.