ELEKTRISCHE DREHMASCHINE

Brevet européen · EP4060871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4060871
Numéro de demande
EP22151537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2022
Publié
21 sept. 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02K 1/18 (2006.01)
H02K 5/00 (2006.01)
H02K 5/08 (2006.01)
Priorité
JP 2021046423 19.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0023, JP

Inventeur

MURAKAMI, Satoru

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

YAMAWAKI, Kazunori

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

YASUMURO, Kei

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

MIYACHI, Yuta

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.