ROTIERENDE ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP4060876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4060876
- Numéro de demande
- EP20907442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2020
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/22 (2006.01)H01R 12/58 (2011.01)
- Priorité
- JP 2019235738 26.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/046034 10.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/131744 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMIZU, Mai
Tokyo 170-8451, JP
SUZUKI, Tomoyuki
Tokyo 150-0043, JP
MATSUSHITA, Takashi
Tokyo 170-8451, JP
MISAWA, Yasushi
Tokyo 170-8451, JP
HORIUCHI, Manabu
Tokyo 170-8451, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.