ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP4061157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061157
- Numéro de demande
- EP20807061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)
- Priorité
- EP 19210671 21.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/082731 19.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/099490 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
ADAIR, Kyle
Lisburn, BT28 2UW, GB
GARCIA GARCIA, Eduardo Jose
1218 Grand-Sacconex
ROGAN, Andrew Robert John
Forres IV36 2ZH, GB
HARRISON, Glenn
Andover, SP11 6WL, GB
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