AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4061159 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4061159
Numéro de demande
EP20804606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
EP 19209808 18.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/082592 18.11.2020
Publication PCT
WO2021/099423 27.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

REEVELL, Tony

London EC2A 4NE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.