MODULARES MÖBELSYSTEM

Brevet européen · EP4061183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4061183
Numéro de demande
EP20819640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47C 13/00 (2006.01)
A47C 4/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019131332 20.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/082957 20.11.2020
Publication PCT
WO2021/099601 27.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 31 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sedin SA, 24 rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Vetsak GmbH

Bremerstr. 67, 40221 Düsseldorf, DE

Mandataire

Sedin SA

24 rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève

Inventeur

KLÄS, Hubertus

81673 München, DE

KIRN, Thomas

72294 Grömbach, DE

GANSOW, Max

41466 Neuss, DE

HEIMANN, Marco

41464 Neuss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.