SCHWIMMERVENTIL
Brevet européen · EP4061195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061195
- Numéro de demande
- EP20812405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47L 11/40 (2006.01)A47L 7/00 (2006.01)F16K 31/20 (2006.01)F16K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201916830 19.11.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052932 18.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/099771 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 9 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2025
- 15 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
PUTT, Nicholas
Chard, Somerset TA20 2GB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.