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Brevet européen · EP4061260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061260
- Numéro de demande
- EP21893112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 1/12 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61M 39/02 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)A61B 90/30 (2016.01)A61B 90/70 (2016.01)G02B 23/24 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2021/000286 27.01.2021
- Publication PCT
- WO2022/162411 04.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Sholev, Mordehai
3783000 Amikam, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.