ORODISPERGIERBARE ZONISAMIDTABLETTEN
Brevet européen · EP4061328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061328
- Numéro de demande
- EP20808117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/423 (2006.01)
- Priorité
- EP 19383034 22.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/082809 20.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/099531 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 22 mai 2024
Titulaire
- Titulaire
- BIOHORM, S.L., Polígon Industrial Riera de Caldes, Avinguda Camí Reial, 51-57, 08184 Palau-solità i Plegamans (Barcelona), Espagne → NOUCOR HEALTH, S.A., Av. Cami Reial, 51-57,, Palau-Solità i Plegamans,, 08184, Barcelona, Espagne
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
CODERCH, Montserrat
08172 Sant Cugat del Vallès, ES
STRUSI, Orazio Luca
08206 Sabadell - Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.