SCHALE ZUM SAMMELN EINER GEWEBEPROBE
Brevet européen · EP4061443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061443
- Numéro de demande
- EP20816782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61B 10/02 (2006.01)A61B 10/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962937931 P 20.11.2019US 202063008026 P 10.04.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/059288 06.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/101731 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
ZOLLINGER, Michael
Chelsea, MI 48118, US
PETERSON, Michael
Richland, MI 49083, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.