FILTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4061517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061517
- Numéro de demande
- EP20799677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01D 65/08 (2006.01)B01D 63/02 (2006.01)B01D 63/06 (2006.01)B01D 65/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 510062019 21.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/080241 28.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/099078 27.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
SPITZER, Herbert
8250 Vorau, AT
SPITZER, Simone Maria
8250 Vorau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.