BEHÄLTER MIT EINER ÜBERZUGSSCHICHT
Brevet européen · EP4061595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061595
- Numéro de demande
- EP20820577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/22 (2006.01)C23C 4/18 (2006.01)C08J 7/18 (2006.01)B05D 7/02 (2006.01)B65D 23/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2024298 22.11.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050735 23.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/101384 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
BAX, Bart Jan
1017 ZD Amsterdam, NL
HEYBERGER, Regis
57100 Thionville, FR
SCHELTJENS, Gill
2850 Boom, BE
BOREK-DONTEN, Joanna
6700 Arlon, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.