ZUBEHÖRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4061641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061641
- Numéro de demande
- EP20819612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 3/39 (2006.01)B41J 3/36 (2006.01)
- Priorité
- AT 5020519 U 22.11.2019
- Demande PCT
- PCT/AT2020/060414 20.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/097513 27.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
HEINL, Cedric
4501 Neuhofen an der Krems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.