GEFAESSVERSCHLUSS MIT DICHTUNGSELEMENT

Brevet européen · EP4061657 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4061657
Numéro de demande
EP20824994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60J 10/16 (2016.01)
C08L 23/20 (2025.01)
B65D 41/00 (2006.01)
B65D 53/06 (2006.01)
B65D 43/02 (2006.01)
B65D 51/14 (2006.01)
B65D 53/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019131078 18.11.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/060850 18.11.2020
Publication PCT
WO2021/099951 27.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  2. 22 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  3. 22 avr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Silgan Holdings Inc., 4 Landmark Square, Suite 400, Stamford, CT 06901, Etats-Unis d'Amérique → Silgan Holdings Inc., 601 Merrit 7, Floor 1, Norwalk, Connecticut 06851, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  4. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  5. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  6. 4 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  7. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Silgan Holdings Inc.

601 Merrit 7, Floor 1, Norwalk, Connecticut 06851, US

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

KINTSCHER, Juergen

30900 Wedemark, DE

MANIERA, Andreas

31535 Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.