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Brevet européen · EP4061700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061700
- Numéro de demande
- EP20889598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B63G 8/00 (2006.01)B63G 8/08 (2006.01)B63G 8/16 (2006.01)F03B 13/14 (2006.01)B63B 35/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201962939576 P 23.11.2019US 202062978299 P 19.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/061713 22.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/102396 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
SHELDON-COULSON, Garth Alexander
Portland, Oregon 97239, US
MOFFAT, Brian Lee
Portland, Oregon 97239, US
PLACE, Daniel William
Portland, Oregon 97239, US
THORSON, Ivar Lee
Portland, Oregon 97239, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.