BEHÄLTERVERSCHLUSS

Brevet européen · EP4061733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4061733
Numéro de demande
EP20804572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 55/16 (2006.01)
Priorité
CH 14672019 20.11.2019
CH 16952019 23.12.2019
CH 6012020 18.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/082391 17.11.2020
Publication PCT
WO2021/099310 27.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 20 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  5. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Alpla-Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG

ALPLA Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG

Allmendstrasse 81, 6971 Hard, AT

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

Inventeur

DANGL, Matthias

3830 Waidhofen an der Thaya, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.