BEHÄLTERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP4061736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061736
- Numéro de demande
- EP20804314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 55/16 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 14672019 20.11.2019CH 16952019 23.12.2019CH 6712020 05.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/082418 17.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/099323 27.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 23 févr. 2024
Rectifié
- Titulaire
- ALPLA WERKE ALWIN LEHNER GMBH+CO. KG, Allmendstrasse 81, 6971 Hard, Autriche → ALPLA Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG, Allmendstrasse 81, 6971 Hard, Autriche
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 30 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 8 nov. 2023
Titulaire
- Titulaire
- ALPLA Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG, 6971 Hard, Autriche → ALPLA WERKE ALWIN LEHNER GMBH+CO. KG, Allmendstrasse 81, 6971 Hard, Autriche
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
3830 Waidhofen an der Thaya, AT
3830 Waidhofen an der Thaya, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.