COMPOSITION RÉTICULABLE À L'HUMIDITÉ À BASE DE POLYMÈRE SILYLÉ
Brevet européen · EP4061866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061866
- Numéro de demande
- EP20820491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/28 (2006.01)C08G 77/18 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)C08L 83/06 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)C09J 183/06 (2006.01)C09J 183/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1913025 21.11.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052133 19.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/099746 27.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
SANZ, Federico
60280 Venette, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.